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Publications

Publications de Maître Arianne SALVE

- « Immobilisation : copropriété et saisies », note sous Mons 31/01/2006 et Cass. 15/02/2007, J.L.M.B.., 2007/35, p. 1454 ;

- « L’enclave », J.J.P., 2008/1, p. 90 (note sous JP Tournai, 06/10/2004)

- « La distinction des biens et la propriété immobilière - Chronique de jurisprudence 2001-2008 », in Chronique de jurisprudence en droit des biens, P. LECOCQ (dir.), CUP, oct. 2008, vol. 104, Liège, Anthemis, pp. 7 à 88 ;

- « Chapitre 1 : distinction des biens », Chron. not., oct. 2008, vol. 48, Bruxelles, Larcier, pp. 17-59 ;

- « Chapitre 5 : usufruit », Chron. not., oct. 2008, vol. 48, Bruxelles, Larcier. pp. 69-85 ;

- « Histoires de passage : déplacement, extinction et publicité », R.G.D.C., 2009/6, pp. 295 à 307 ;

- « La copropriété d’immeubles ou de groupe d’immeubles bâtis : un tour d’horizon de la réforme », Rev. fac. Dr. Lge, 2009/4, pp. 507 à 525 ;

- « Copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles (bâtis) : actualités et réformes – Une loi nouvelle à appliquer » et « Un objectif principal, la transparence », in La copropriété, C.U.P. nov. 2009, Liège, Anthemis, pp 90 à 100 et pp. 159 à 173 ;

- « La copropriété d’immeubles ou de groupe d’immeubles bâtis : tour d’horizon de la réforme », R.C.D.I., 2009/4, pp. 8 à 16 ;

- « Loi du 2 juin 2010 : champ d'application, modifications légales des statuts et droit transitoire », in La copropriété par appartements : la réforme de 2010 (I. DURANT, P. LECOCQ, C. MOSTIN éd.), Bruxelles, LaCharte, oct. 2010, pp. 21 à 55 ;

- « Contours, détours et alentours de la notion de « juste et adéquate compensation » – sanction de la théorie jurisprudentielle des troubles de voisinage en droit belge » in Questions d’actualité en droit privé et en droit procédural - Journées trilatérales CAPITANT, Ed. Facultat de Dret, Universitat de Barcelona ;

- « Regards croisés sur la notion de « juste et adéquate compensation » – Analyse comparative de l'arrêt de la Cour de cassation du 8 février 2010 », Rev. fac. Dr. ULg, 2010/1, pp. 97 à 109 ;

- « De la juste et adéquate compensation ou de l’art de rétablir l’équilibre rompu », Observations sous J.P. Neufchâteau, 1er juillet 2008, J.J.P., 2011/5-6, pp. 240 à 246 ;

- P. LECOCQ avec la collaboration d’A. SALVE, « Loi du 2 juin 2010 et les qualités de l’association des copropriétaires : délicates nuances entre procédure et fond », Rev. Fac. Dr. ULg, 2011/3-4, pp. 555 à 568 ;

- « Droit des biens : propriété et copropriété », Chron. not., oct. 2011, vol. 54, Bruxelles, Larcier, pp. 14 à 49 ;

- « Bornage : questions d’actualité et frais », Chronique de droit à l’usage des Juges de paix et de police, mars 2012, vol. 17, Bruxelles, LaCharte, pp. 48 à 72 ;

- « Les charges communes entre prise de bec et prise de tête dans la copropriété forcée d'immeubles et de groupes d'immeubles bâtis », in La copropriété des appartements - deux ans après la réforme, P. LECOCQ (dir.), CUP, vol. 138, Liège, Anthemis, pp. 145 à 205 ;

- « Petit rappel de droit transitoire… application, dans le temps, de la loi du 2 juin 2010 modifiant le droit de la copropriété par appartements », note sous J.P. Genk, 22 mars 2011, J.J.P., 2013/1-2, pp. 70 à 72 ;

- « De l'art de compenser de manière juste et adéquate. Premières applications de l'arrêt de la Cour de cassation du 8 février 2010 », obs. sous J.P. Arendonk, 13 juillet 2010 et J.P. Zomergem, 24 juin 2011, J.J.P., 2013/1-2, pp. 112 à 117 ;

- « Immobilisation ‘par nature’ de biens effectuant des ‘mouvements fonctionnels restreints’, la Cour de cassation persiste et signe », note sous Cass. 11 mars 2012, R.G.D.C., 2013/8, pp. 423 à 427 ;

- « Sort des clauses avantageant le promoteur dans les statuts de copropriétés d’immeubles à appartements et de groupes d’immeubles bâtis. réfléxion autour de la caducité, rev. not. b., fév. 2014, n° 3082, pp. 82 à 110 ;

- en tant que co-auteur, Usufruit, usage et habitation, R.P.D.B., sept. 2014, 265 p. ;

- en tant que co-auteur, « Le droit des biens. Les droits réels démembrés », in Chron. not., 2014, pp. 9 à 148 ;

- « Le point sur l’usufruit », in Les droit réels démembrés, P. LECOCQ (dir.), CUP, vol. 152, oct. 2014, Bruxelles, Larcier, pp. 9 à 70 ;

- « Champ d’application de la loi sur la copropriété des immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, exclusion de son application », in Actualités notariales de la copropriété, P.-Y. ERNEUX (coor.), Bruxelles, Larcier, juin 2015, collection CFFRNB, pp. 7 à 18 ;

- en tant que co-auteur, « Examen critique des clauses de facilitation de l’action des promoteurs dans la pratique, en particulier au regard du droit de la copropriété forcée immeubles ou groupes d’immeubles bâtis. De lege lata et de lege ferenda », in Actualités notariales de la copropriété, P.-Y. ERNEUX (coor.), Bruxelles, Larcier, juin 2015, collection CFFRNB, pp. 71 à 91.

Publications de Maître Pierre BAYARD

“Les causes de suspension du paiement en assurance incendie risques simples”, in Le forum de l'assurance, Anthémis, numéro 135 - juin 2013, page 115 -121

“Clause d'abandon de recours et malveillance envers l'assuré”, in Le forum de l'assurance, Anthémis, numéro 156 - septembre 2015, page 142 - 147


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